La sécurité des jouets





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La sécurité des jouets
La sécurité des jouets est régie par différentes normes dont une s’applique plus particulièrement au domaine des encres d’imprimerie.

La norme NF EN 71-3 de mars 1995 reproduit intégralement la norme européenne EN 71-3 adoptée par le Comité Européen de Normalisation le 20 décembre 1988. Cette norme, en partie 3, évoque la migration de certains métaux à partir des matériaux de jouets. Les limites imposées par la norme européenne EN 71-3 ou par les législations nationales lorsqu’il n’existe pas de texte communautaire, concernent la composition de l’un des éléments constitutifs, soit du jouet (matière plastique par exemple), soit d’une partie du jouet (film d’encre par exemple).

Il convient de distinguer :
• les dérivés métalliques constitutifs d’un composant volontairement utilisé dans une encre. Ces dérivés sont les suivants : Plomb, Mercure, Cadmium, Zinc, Sélénium, Baryum, Chrome,
• les impuretés sous forme de dérivés métalliques, inconnues des fabricants d’encres mais dont les limites peuvent être précisées par leurs fournisseurs : Arsenic, Antimoine, Amines Aromatiques.
 
Tous ces dérivés métalliques sont repris dans les normes ou législations afférentes à la sécurité des jouets. Ils proviennent, pour la plupart, des pigments organiques. Les pigments utilisés pour la fabrication des encres, entrant en tant qu’éléments constitutifs du jouet, répondent aux exigences de pureté dans la limite du contrôle statistique. Ces contrôles d’analyse des teneurs en métaux “lourds” opérés par les fabricants de matières colorantes ne sont pas réalisés sur chaque lot de production mais sur un ensemble de lots.

Les limites fixées sont légalement résumées dans le tableau ci-dessous.

La Société Brancher s’engage à répondre à toute demande relative aux produits qu’elle commercialise quant à leur conformité aux législations sur les jouets.

Réglementations concernant les jouets.
Parties en %, calculées dans le jouet ou ses vernis.
 
 
Royaume-Uni
Europe
1
Europe
2
USA
Australie
Plomb
0.250 T
0.009
0.009
0.06
0.010 T
Arsenic
0.01 T
0.0025
0.0025
0.01
0.010 T
Mercure
0.01
0.006
0.0025
0.01
0.010 T
Cadnium
0.01
0.0075
0.0050
0.01
0.010 T
Zinc
-
-
-
-
-
Selenium
-
0.05
0.05
-
0.010 T
Baryum
0.05
0.05
0.025
0.05
0.010 T
Chrome
0.025
0.006
0.0025
0.025
0.010 T
Antimoine
0.025
0.006
0.006
0.0025
0.010 T
Amine aromatique
-
-
-
-
-
 Les limites ci-dessus se rapportent au pourcentage d’impuretés extractibles dans les peintures colorées pigmentées ou dans les articles finis (dans la mesure où ils ne sont pas marqués "T").
T = teneur totale
- = non spécifié.
 
Royaume-Uni
“Consumer Protection” Statutary Instrument n°1367 (1974) The Toys (Safety) Regulation 1974 (specified as the amount which can be extracted by solvent from the coloured material). (Also Proposal of BS 5665) (Royaume- Uni).

Europe
EN 71-3
Sécurité des Jouets, Partie 3 : migration de certains éléments (remplace EN 71/3, édition 1982) (Comité Européen de Normalisation).
1 Généralités : peintures, enduits et autres substances pour jouets (voir § 3.2, EN 71).
2 Couleurs pour peintures, pâte à modeler pour enfants (voir § 3.9, EN 71).

Pour d’autres détails, voir également 88/378/CEE – Directives du Conseil du 3 mai 1988 pour harmoniser les prescriptions légales des états membres.

U.S.A.
ASTM F963-86 (4.3.5.1 – 4.3.5.4) Standard Consumer Safety Specifications on TOY SAFETY (American Society for Testing and
Materials) U.S.A.

Australie
Australian Standard 1647 (1982) Children Toys, Parts 3, Toxicological
Requirements. Australian Standard 2070.6 (1984).
Plastics Material for Food Contact Use Colorants.

Les législations évoluant, nous vous conseillons de nous contacter pour toute information.





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